PRIGE Ingénierie propose aux particuliers des études à la parcelle pour la mise en place d'un dispositif d'assainissement non collectif.
Cette étude a pour but de fournir aux propriétaires un document synthétique sous la forme d'un rapport écrit et d'une cartographie pour la mise en place de l'assainissement non collectif en fonction de l'étude menée sur le terrain par le bureau d'études :
• Présentation Générale du projet,
• Etude diagnostique de la parcelle : analyse du site, analyse environnementale, analyse hydropédologique,
• Préconisation de la filière d'assainissement non collectif à partir des étapes précédentes,
• Mise en œuvre, entretien et précautions d'usages.
COMPOSITION D'UN DISPOSITIF D'ASSAINISSEMENT AUTONOME
Chaque jour, vous utilisez de l’eau pour la vaisselle, la douche, le bain, la lessive, les W.C.... Ce sont les eaux usées domestiques. Ces eaux usées domestiques se décomposent en 2 groupes :
• les eaux usées ménagères provenant de la cuisine, la salle de bain et le cellier,
• les eaux vannes provenant des W.C.
Après usage, ces eaux sont polluées. Elles doivent donc être épurées avant d’être rejetées au milieu naturel.
Chaque étape du système d'assainissement non collectif doit être assurée par un dispositif réglementaire, décrit par l'arrêté du 7 septembre 2009, modifié par l'arrêté du 7 mars 2012. Ces filières règlementaires sont décrites dans l'onglet Législation du site internet (cf. Législation).
POURQUOI REALISER UNE ETUDE PARCELLAIRE ?
L’Assainissement Non Collectif (ou ANC), appelé également assainissement autonome ou assainissement individuel, est une véritable filière de traitement des eaux usées, pertinente sur les plans technique et économique dès lors que l’habitat est peu dense. Cette filière doit prendre toute sa place de façon à sortir de la culture du "tout à l’égout", trop systématique. Ainsi, les habitations non raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées doivent donc être équipées d’une installation d’assainissement non collectif pour traiter leurs eaux usées domestiques (eaux issues de machines à laver, de la cuisine, de la salle de bain et des toilettes). C’est une obligation réglementaire à laquelle tout propriétaire doit se soumettre. Si l’objectif prioritaire est de prévenir tout risque pour la santé publique, il est aussi de limiter l’impact sur l’environnement et de participer ainsi à l’effort national de protection de la ressource en eau. Pour ce faire, il convient que l’installation soit bien conçue, bien réalisée et bien entretenue.
L'installation (habitation neuve) ou la réhabilitation (habitation existante) d'un dispositif d'assainissement autonome doit suivre des recommandations définissant les règles de l'art en matière de réalisation de dispositifs d'ANC "traditionnels" (fosse toutes eaux, ou FTE + traitement par les sols : la Norme NF-DTU 64.1 (cf. Législation).
L'étude parcellaire réalisée par le bureau d'études a pour but :
• de respecter donc les réglementations françaises en terme d'assainissement autonome,
• de garantir le choix d'un dispositif approprié,
• d'être en adéquation avec les besoins actuels et futurs du demandeur.
L'ETUDE PARCELLAIRE
PRESENTATION GENERALE
DIAGNOSTIC PARCELLAIRE
La première partie du rapport porte sur la présentation générale du projet :
• Objet et Contexte de l'étude :
- Identification du bureau d'études,
- Localisation du projet,
- Condition de l'étude,
- Bâtiment concerné,
- Cadre de l'étude.
• Présentation du projet :
- Type de construction (neuve ou réhabilitation),
- Nombre de logements et de pièces principales par logement,
- Nombre d'EH (ou Equivalent-Habitant) par logement,
- Nature (habitation, gîtes...) et Type des locaux (Résidence principale, secondaire).
La seconde partie du rapport porte sur le diagnostic parcellaire. Elle correspond aux investigations de terrain permettant d'appréhender et de définir les potentialités de la parcelle :
• Analyse du site,
• Analyse environnementale,
• Analyse hydrologique,
• Analyse pédologique et géologique : Sondage pédologique et test de perméabilité.
En fonction des résultats de ces investigations, une synthèse permettra de faire un diagnostic sur la capacité d'épuration du sol.
PRECONISATION DE LA FILIERE D'ANC
MISE EN OEUVRE, ENTRETIEN, PRECAUTIONS D'USAGES ET DYSFONCTIONNEMENTS DE L'ANC
La troisième partie du rapport porte sur le choix de la filière préconisée en fonction de la nature du projet et du diagnostic parcellaire.
Les différentes investigations menées permettront d'aboutir à la préconisation de la filière :
• la mieux adaptée à la parcelle et à l'usage qu'il sera fait du projet,
• aux contraintes locales (environnementales),
• et aux éventuels souhaits du propriétaire.
Au final, le choix de la filière faite par le bureau d’études doit correspondre à la meilleure solution technique envisageable au vu des différentes contraintes.
Enfin, la dernière partie du rapport aborde la mise en œuvre, l'entretien, les précautions d'usages et les dysfonctionnements de son assainissement autonome :
• La mise en œuvre devra respecter les réglementations et normes en vigueur (cf. Législation).
• Le bureau d'études vous détaille les dispositions à mener pour l'entretien des différents ouvrages composant le système d'assainissement non collectif.
• Le bureau d'études précisera les différentes précautions d'usages afin de maintenir l'accès aux ouvrages, de pérenniser les ouvrages et son environnement et les autres éventuelles précautions.
• Le bureau d'études détaillera les dysfocntionnements possibles (causes et remèdes possibles).
